Machine A Cash Radar 18 02 2020
Pourquoi le documentaire « Radar, machine à cash » ne sera pas diffusé à la télé ? (Caradisiac)

Très dérangeant ce reportage, qui n’a pas trouvé de diffuseur pour informer les citoyens ? On va le regarder grâce aux réalisateurs qui l’ont mis en ligne, pour connaître le niveau de manipulation. Ça décoiffe !! Voir la...

Edward Snowden, Julian Assange et Chelsea Manning nominés pour le Prix Nobel de la Paix 2020 (Themindunleashed)
Edward Snowden, Julian Assange et Chelsea Manning nominés pour le Prix Nobel de la Paix 2020 (Themindunleashed)

Allez, on rehausse un peu le débat, d'ailleurs je suis en train de lire le livre de Snowden Mémoires vives, mais ça démarre doucement. Je ne lis pas très vite en plus, mais c'est intéressant, car il a tout un livre pour s'exprimer, donc pas la...

Jean-Pierre Chevallier - Problématique des banques
Jean-Pierre Chevallier - Problématique des banques

Qu'est-ce qu'une banque ? Quels sont les problèmes qu'elles posent ? Comment réagissent les autorités et les dirigeants des banques ? Quelles règles doivent-elles respecter ? Quelles sont les conséquences de leurs dérives ? Cette vidéo...

Des ministres interchangeables ? Pas de souci, selon Ndiaye, les marcheurs sont tous de « très grands politiques »
Des ministres interchangeables ? Pas de souci, selon Ndiaye, les marcheurs sont tous de « très grands politiques »

Bonjour, pas grand-chose dans l’actualité ce matin. Aussi on prend le parti de vous faire rire, avec une des inénarrables déclarations de Sibeth Ndiaye. D’ailleurs, on peut rajouter qu’ils sont aussi arrogants, suffisant, autistes, démagogues,...

Le président Chinois Xi Jinping promet d'autres mesures de répression, car les scientifiques disent que le coronavirus pourrait provenir des laboratoires de Wuhan (Activistpost)
Le président Chinois Xi Jinping promet d'autres mesures de répression, car les scientifiques disent que le coronavirus pourrait provenir des laboratoires de Wuhan (Activistpost)

On continue de couvrir l'actualité de cette possible pandémie mondiale, et comme vous allez le lire les choses se confirment sur les doutes que nous avions relayés. Même pour les déportations dans des camps d’isolement, France info à...

67% des Français réclament un référendum sur les retraites : trop complexe pour eux, répond la Macronie (Le Media)
67% des Français réclament un référendum sur les retraites : trop complexe pour eux, répond la Macronie (Le Media)

Bonjour, j'espère que vous allez bien. Fin du week-end, et dernière ligne droite pour moi, pour la livraison de ma voiture. Donc, je doit encore faire le taxi pendant une semaine. Ce matin j'ai pisté ce billet du média sur les Moutons enragés, avec...

Ce Que Dit MARIE à Medjugorje : FATIMA
Ce Que Dit MARIE à Medjugorje : FATIMA

Un peu de spritualité pour terminer ce week-end, et le lien entre Medjugorje et les apparitions de Fatima. Je vous souhaite une agréable soirée. L'Amourfou.   Source(s) : Youtube.com via Contributeur anonyme   Informations...

  • Machine A Cash Radar 18 02 2020 Pourquoi le documentaire « Radar, machine à cash » ne sera pas diffusé à la télé ?...

    mardi 18 février 2020 17:40
  • Edward Snowden, Julian Assange et Chelsea Manning nominés pour le Prix Nobel de la Paix 2020 (Themindunleashed) Edward Snowden, Julian Assange et Chelsea Manning nominés pour le Prix Nobel de la Paix...

    mardi 18 février 2020 12:58
  • Jean-Pierre Chevallier - Problématique des banques Jean-Pierre Chevallier - Problématique des banques

    mardi 18 février 2020 11:24
  • Des ministres interchangeables ? Pas de souci, selon Ndiaye, les marcheurs sont tous de « très grands politiques » Des ministres interchangeables ? Pas de souci, selon Ndiaye, les marcheurs sont tous de...

    mardi 18 février 2020 08:57
  • Le président Chinois Xi Jinping promet d'autres mesures de répression, car les scientifiques disent que le coronavirus pourrait provenir des laboratoires de Wuhan (Activistpost) Le président Chinois Xi Jinping promet d'autres mesures de répression, car les...

    lundi 17 février 2020 18:47
  • 67% des Français réclament un référendum sur les retraites : trop complexe pour eux, répond la Macronie (Le Media) 67% des Français réclament un référendum sur les retraites : trop complexe pour eux,...

    lundi 17 février 2020 05:51
  • Ce Que Dit MARIE à Medjugorje : FATIMA Ce Que Dit MARIE à Medjugorje : FATIMA

    dimanche 16 février 2020 16:33
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Puisque l’on se passe de l’avis de la population, pourquoi s’embarrasser de l’avis des parlementaires ?

Voilà quelque chose qui sera pratique, surtout pour « encadrer » encore plus Internet, enfin on y reviendra… : (

En attendant, Bon week end… ! ; )

Amicalement,

L’Amourfou & Chalouette

Ordonances Hollande 04 01 2014
François Hollande

Cette procédure permet au gouvernement de légiférer tout en se passant de la machine parlementaire. Explications.

Au cours du premier Conseil des ministres de l'année, vendredi 3 janvier, François Hollande a préconisé de "faire avancer les dossiers" par "décrets" ou par "ordonnances", au vu du calendrier parlementaire contraint par les élections cette année, a indiqué la porte-parole du gouvernement, Najat Vallaud-Belkacem.

Le recours aux ordonnances est une procédure qui permet à l'exécutif de se passer du Parlement pour faire la loi. Toutefois, la Constitution (article 38) prévoit que le gouvernement demande l'accord du Parlement pour légiférer sur un domaine qui lui est d'ordinaire réservé : c'est la loi d'habilitation. Après quoi, et si le feu vert est donné, le gouvernement doit présenter les projets d'ordonnances au Conseil d'Etat pour avis. Ensuite, les ordonnances rentrent en vigueur le jour même de leur publication. 

Le Gouvernement peut, pour l'exécution de son programme, demander au Parlement l'autorisation de prendre par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi." (Constitution, article 38)

Mais cela ne signifie pas que le Parlement (Assemblée nationale et Sénat) est gentiment exclu du processus. Non. Les ordonnances peuvent devenir caduques si le gouvernement ne dépose pas un projet de loi de ratification dans un délai prévu par la loi d'habilitation, délai qui va de quelques mois à deux ans selon les cas. Quand ce texte est adopté, l'ordonnance a alors valeur de loi.

Agir vite

En mai 2013, François Hollande avait déjà eu recours aux ordonnances pour légiférer sur le  logement. Il rejoue la carte de l'accélération législative à quelques mois des élections municipales et européennes. Car c'est bien là la première qualité des ordonnances : elles permettent d'agir vite.

Le calendrier est déjà chargé. Najat Vallaud-Belkacem a, au cours du point presse, énuméré la liste des projets de loi au programme des six prochains mois, mais sans préciser pour quels domaines le gouvernement aura recours aux ordonnances.

Avant les municipales : cumul des mandats, ville, consommation, formation professionnelle, égalité professionnelle entre hommes et femmes, artisanat, détachement des travailleurs et une proposition de loi constitutionnelle sur les langues régionales ou minoritaires.

Après les municipales : le projet de loi de Christiane Taubira sur la prévention de la récidive et l'individualisation des peines. Ainsi qu'un texte sur l'économie sociale et solidaire.

 

Anthime Verdier

 

Source : Tempsreel.nouvelobs.com

Information complémentaire :


L'Europe, une Dictature qui se met en place par DJAMELITO-...

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