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Quand Brice Hortefeux dérape
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Lorsqu'un ministre a le malheur d'échouer devant le tribunal et que le parquet de Paris envoie requérir l'un de ses poids lourds, le suspense est entier. Non pas sur le sens du réquisitoire, mais sur la façon dont le haut magistrat va sortir le ministre du mauvais pas. François Cordier, procureur adjoint et fin connaisseur du droit de la presse, en a fait vendredi 16 avril la brillante démonstration.

Le Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP) attaquait Brice Hortefeux, qui était, vendredi, occupé ailleurs, pour "injures raciales " après la blague douteuse qui lui avait échappé le 5 septembre 2009, lors d'une université d'été de l'UMP à Seignosse (Landes).

Le ministre de l'intérieur plaisantait avec Jean-François Copé et un groupe de militants, dont Amine Benali-Brouch, qui souhaitait être pris en photo avec lui. Une dame pousse le jeune homme en disant, "Il est catholique, il mange du cochon et il boit de la bière...", M. Hortefeux réplique : "Ah, mais ça ne va pas du tout, alors, il ne correspondant pas du tout au prototype, alors. C'est pas du tout ça."

Une participante ajoute, "C'est notre petit Arabe..." "Il en faut toujours un, conclut le ministre. Quand il y en a un, ça va. C'est quand il y en a beaucoup qu'il y a des problèmes." La vidéo, publiée par Lemonde.fr, a été vue 1 244 000 fois, et le ministre s'est empêtré dans ses explications en assurant qu'il parlait du nombre de photos, puis des Auvergnats.

Vendredi, Me Henri Braun, l'avocat de trois associations dont aucune ne remplit les conditions pour se porter partie civile, n'a pas fait dans la dentelle : "Que M. Hortefeux soit raciste résulte de l'évidence même. " L'avocat "n'est pas hostile à une peine de prison ferme", parce qu'il faut "une tolérance zéro avec les délinquants ministériels". Me Pierre Mairat, pour le MRAP, a été plus modéré. Il a fait citer deux sociologues, Vincent Geissler et Véronique de Ridder, pour qui la plaisanterie relevait bien "d'une rhétorique raciste ".

Le parquet a rapidement recadré le débat : il n'est pas question "d'entrer dans les tréfonds des consciences", mais de savoir si les propos tombent sous le coup de la loi. "On est dans le cliché, les idées reçues, le paternalisme", a convenu François Cordier, la première phrase du ministre est"une opinion choquante, mais qui ne dépasse peut-être pas l'opinion admissible". La seconde en revanche est "un propos outrageant, méprisant" et "le délit d'injure raciale" est bel et bien constitué.

La responsabilité pénale de Brice Hortefeux est-elle pour autant engagée ? Le procureur doute que les faits aient été juridiquement commis en public, c'était "une discussion à bâtons rompus", qui s'adressait à un groupe privé : "M. Hortefeux n'était pas en train de claironner."

Le ministre risque-t-il une contravention pour injure non publique ? Pas davantage : "Les débats ne rapportent pas la preuve qu'il savait qu'il était enregistré", et la jurisprudence est"extrêmement rigoureuse sur ce point". Il n'est donc pas possible de poursuivre ces propos, "aussi critiquables soient-ils". Jugement le 4 juin.

Franck Johannès sur le Monde

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