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Les auto-entrepreneurs tiennent à leur identité. Dans ses dernières statistiques concernant la création d'entreprise, l'Insee a osé regrouper sous une même appellation "micro-entreprise", les entrepreneurs individuels ayant opté pour le régime de la micro-entreprise, et les auto-entrepreneurs.
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"La logique administrative veut qu'on distingue toujours la dénomination du régime fiscal et social d'une entreprise, rappelle François Hurel, président de l'Union des auto-entrepreneurs (UAE), dans un communiqué. Pourtant, par un tour de passe-passe on nous annonce qu'un choix de régimes fiscal et social supplante une dénomination ! En suivant la logique de l'Insee, nous n'allons donc plus parler de SAS mais d' "entreprise assujettie à l'impôt sur les sociétés et au régime des TNS" ?"
L'Insee va revoir sa copie
Contactée par L'Entreprise, l'Insee justifie son choix par l'entrée en vigueur de la loi du 18 juin 2014, dite loi Pinel, qui fusionne en quelque sorte les régimes fiscal et social de l'auto-entreprise et de la micro-entreprise. "Dans les prochaines publications, au lieu de "micro-entreprises", nous parlerons toutefois plutôt de "micro-entrepreneurs", pour moins porter à confusion, promet Pierrette Schul, experte du département en charge du répertoire Siren à l'Insee, à partir duquel sont établis régulièrement les chiffres sur la création d'entreprises.
Pour François Hurel, c'est un "pis-aller" : "Micro-entrepreneur", ce n'est pas joli, juge-t-il. Le terme renvoie à quelque chose de "petit", de "minuscule". Contrairement à celui d'"auto-entrepreneur", qui valorise l'individu." Le président de l'UAE, très remonté, ne voit également pas pourquoi "on réunit auto-entrepreneurs et micro-entreprises dans une grande famille des "micro-entreprises" , alors que ce sont les micro-entreprises qu'on a rapproché de l'auto-entrepreneur, en leur octroyant le régime micro-social en plus du micro-fiscal". La querelle de mots n'est pas terminée...
Source(s) : Lentreprise.lexpress.fr via Maître Confucius
