Détails   [Monde & Géopolitique sans filtre](https://www.crashdebug.fr/international)   Jung William    23 Juillet 2014     Création : 23 Juillet 2014     Mis à jour : 25 Mai 2022    Clics : 4448 #  [ Nanomatériaux : vers une nouvelle réglementation européenne ?](https://www.crashdebug.fr/nanomateriaux-vers-une-nouvelle-reglementation-europeenne "Nanomatériaux : vers une nouvelle réglementation européenne ?")

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***Avez-vous bien compris les enjeux des nanomatériaux ? Foule d'informations en Informations complémentaires pour vous approprier le sujet. ; )***

Update 25.05.2022 : [12 Strangely Interesting Facts About How Our Plastic Food Containers Are Made](https://moldie.net/12-strangely-interesting-facts-about-how-our-plastic-food-containers-are-made/) (Moldie.net)

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La Commission européenne lance jusqu’au 5 août une *« consultation sur les mesures de transparence concernant les nanomatériaux sur le marché »* ([voir ici](http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/chemicals/reach/nanomaterials/public-consultation_en.htm)). Elle pourrait aboutir à la mise en place d’un registre des produits contenant des nanomatériaux commercialisés sur le territoire européen. Dès avril 2009, le Parlement européen avait [invité](http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//TEXT+TA+P6-TA-2009-0328+0+DOC+XML+V0//FR) la Commission à dresser un inventaire des différents types et utilisations des nanomatériaux sur le marché communautaire. Ceux-ci sont déjà présents dans le textile, l’alimentation (lire [notre enquête](https://www.bastamag.net/Nanotechnologies-tous-cobayes-de)) ou des composants industriels. Plusieurs États-membres\[[1](https://www.bastamag.net/Bientot-un-registre-europeen-des#nb1 "Allemagne, France, Autriche, Croatie, République tchèque, Danemark, Italie, (...)")\] ont d’ores et déjà exprimé leur préférence pour un registre harmonisé à l’échelle européenne. *« Ce registre est aussi fortement attendu par les associations de défense des consommateurs ou de l’environnement et de la santé publique ainsi que les agences sanitaires »* [indique](http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope#ResPe2009) l’association Avicenn\[[2](https://www.bastamag.net/Bientot-un-registre-europeen-des#nb2 "Association de Veille et d’Information Civique sur les Enjeux des (...)")\].

Mais certains industriels français *« n’hésitent pas à dire que l’on va tuer des activités. Et inciter à délocaliser là où la réglementation est moins contraignante, comme en Asie »* [rapporte](http://www.usinenouvelle.com/article/nanomateriaux-les-pme-en-quete-d-information.N264040#xtor=RSS-215?utm_term=%23industrie) *l’Usine Nouvelle*. Fin mai 2014, le géant allemand de l’industrie chimique BASF s’est ainsi [prononcé](http://www.foodpackagingforum.org/news/chemical-manufacturer-opposes-nano-registry) contre la création d’un registre spécifique des nanomatériaux. Des exemptions au registre pourraient être prévues par la Commission européenne, concernant notamment les substances à l’état nanoparticulaire utilisées pour la recherche et développement. Selon l’association Avicenn, *« il faudra sans doute attendre encore un certain laps de temps avant la concrétisation du registre européen »*. D’après *Chemical Watch*, aucune décision ne serait prise avant le renouvellement de l’exécutif de la Commission qui interviendra en novembre 2014. L’enjeu est pourtant de taille. Certains nanomatériaux pourraient avoir *« des effets similaires à ceux des fibres d’amiante »*, alertaient il y a déjà quatre ans des médecins du travail suisses ([lire notre entretien](https://www.bastamag.net/Nanotechnologies-Eviter-que-l)).

## Notes

\[[1](https://www.bastamag.net/Bientot-un-registre-europeen-des#nh1 "Notes 1")\] Allemagne, France, Autriche, Croatie, République tchèque, Danemark, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Suède

\[[2](https://www.bastamag.net/Bientot-un-registre-europeen-des#nh2 "Notes 2")\] Association de Veille et d’Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et des Nanotechnologies

Source : [Bastamag.net](https://www.bastamag.net/Bientot-un-registre-europeen-des)

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**Informations complémentaires :**

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