Détails   [Monde & Géopolitique sans filtre](https://www.crashdebug.fr/international)   Jung William    18 Août 2014     Création : 18 Août 2014     Mis à jour : 12 Janvier 2015    Clics : 2255 #  [ L’Europe et le Canada disent « oui » à la justice privée...](https://www.crashdebug.fr/l-europe-et-le-canada-disent-oui-a-la-justice-privee "L’Europe et le Canada disent « oui » à la justice privée...")

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 **C’est un document aride de 519 pages qui, en temps normal, n’aurait jamais attiré l’attention de quiconque en dehors du cénacle des multinationales et des spécialistes du commerce [international](http://www.lemonde.fr/international/ "Toute l’actualité international"). « Fuité » le 13 août par le journal télévisé allemand [« Tagesschau »](http://www.tagesschau.de/wirtschaft/ceta-101.html) sur son site, [le texte confidentiel de CETA](https://www.laquadrature.net/files/ceta-complet.pdf), l’accord de libre-échange conclu entre l’[Union européenne](http://www.lemonde.fr/union-europeenne/ "Toute l’actualité Union européenne") et le [Canada](http://www.lemonde.fr/canada/ "Toute l’actualité Canada"), a pourtant été accueilli avec grand intérêt. Et pour cause : il montre que l’Europe a accepté de [déléguer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/d%C3%A9l%C3%A9guer "Conjugaison du verbe déléguer") une partie de sa [justice](http://www.lemonde.fr/justice/ "Toute l’actualité justice") à des tribunaux arbitraux privés. Une répétition générale avant d’appliquer cette logique à grande échelle avec le traité transatlantique [Europe](http://www.lemonde.fr/europe/ "Toute l’actualité Europe")–Etats-Unis ?**

 ![CETA_18_08_2014.jpg](https://www.crashdebug.fr/media/plg_jspeed/cache/images/113dcf621ff39d89d4bb975aa4f5c5640cabcdf2.webp)

 Pour ses opposants, l'accord Europe-Canada est un cheval de Troie des multinationales dans l'enceinte

 démocratique. | REUTERS/© Mark Blinch / Reuters

##  1. De quoi s’agit-il ?

 Comme de nombreux traités commerciaux signés ces vingt dernières années (mais c’est une première pour l’Europe), le CETA (« Comprehensive Economic and Trade Agreement ») installe un tribunal privé au nom barbare : le mécanisme de règlement des différends investisseurs-Etats, appelé ISDS en anglais.

 Si elles s’estiment lésées par les décisions des Etats dans lesquels elles exercent leurs activités, les [entreprises](http://www.lemonde.fr/entreprises/ "Toute l’actualité entreprises") canadiennes et européennes pourront [porter](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/porter "Conjugaison du verbe porter") plainte devant cette instance composée non pas de juges professionnels, mais d’arbitres triés sur le volet, le plus souvent issus de grands cabinets d’avocats d’affaires.

 Ce mécanisme fait également partie des dispositions les plus critiquées du traité transatlantique en cours de négociation.

 Lire : [Le traité Tafta va-t-il délocaliser notre justice à Washington ?](http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/04/15/le-traite-tafta-va-t-il-delocaliser-notre-justice-a-washington_4400693_4355770.html)

##  2. Quel intérêt ?

 A l’origine, l’ISDS était intégré aux accords commerciaux pour [pallier](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/pallier "Conjugaison du verbe pallier") les carences des systèmes judiciaires des pays en développement et [rassurer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/rassurer "Conjugaison du verbe rassurer") les multinationales occidentales : garanties contre le risque d’expropriation arbitraire, elles étaient censées [investir](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/deuxieme-groupe/investir "Conjugaison du verbe investir") davantage. Pourquoi donc l’intégrer à un traité entre deux économies modernes comme l’Europe et le Canada ?

 *« Les multinationales n’ont pas confiance dans la justice des pays de l’Est, comme la [Roumanie](http://www.lemonde.fr/roumanie/ "Toute l’actualité Roumanie") ou la [Bulgarie](http://www.lemonde.fr/bulgarie/ "Toute l’actualité Bulgarie") »*, souffle un vieux routard de l’arbitrage international. Elles pourront donc [réclamer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/r%C3%A9clamer "Conjugaison du verbe réclamer") des dommages et intérêts devant l’ISDS, au nom du respect des principes de libre-échange inscrits dans le CETA. Délocaliser le règlement des conflits vers un tribunal arbitral permettra également, selon les entreprises, une plus grande neutralité dans les décisions, les juridictions nationales étant susceptibles d’être influencées par les Etats attaqués.

 ![4472303_3_354e_une-plaidoirie-d-arbitrage_427943e6983e12338b614d28fb4cc64e.jpg](https://www.crashdebug.fr/media/plg_jspeed/cache/images/27b9d18eddf69e417b70832440fd1edb7cc47976.webp)

 Une plaidoirie d'arbitrage. | CC BY 2.0/crtramy

##  3. Quels sont les risques ?

 Pour [ses](http://www.lemonde.fr/bourse/nyse-euronext-paris-equities/ses/) (nombreux) opposants, l’ISDS pourrait [coûter](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/co%C3%BBter "Conjugaison du verbe coûter") très chers aux Etats qui ne se soumettent pas aux desideratas des multinationales. Attaqué 35 fois en vingt ans dans le cadre de l’ISDS de son accord commercial avec les Etats-Unis, le Canada a ainsi été condamné à six reprises et forcé de [verser](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/verser "Conjugaison du verbe verser") au [total](http://www.lemonde.fr/bourse/nyse-euronext-paris-equities/total/) 170 millions de dollars (130 millions d’euros) de compensations à des entreprises américaines (sans [compter](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/compter "Conjugaison du verbe compter") les frais de procédure), selon [un rapport récent du Canadian Centre for Policy Alternatives](http://thetyee.ca/News/2014/08/13/ceta-ccpa.pdf). Les arbitres ont jugé que les règles de non-discrimination et de non-expropriation fixées par l’accord avaient été enfreintes.

 Un cas récent, encore en cours d’instruction, fait grand bruit au Canada : estimant que la justice canadienne a invalidé injustement deux de ses brevets, le laboratoire pharmaceutique américain Eli Lilly réclame 100 millions de dollars (75 millions d’euros) de compensation pour ses profits gâchés. [Pour l’ONG américaine Public Citizen](http://www.citizen.org/eli-lilly-investor-state-factsheet), Eli Lilly tente d’utiliser l’ISDS pour [détruire](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/troisieme-groupe/d%C3%A9truire "Conjugaison du verbe détruire") le système canadien de validation des brevets, au mépris des choix démocratiques opérés par les Canadiens.

 Dans la négociation du CETA, les Européens ont refusé de [prendre](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/troisieme-groupe/prendre "Conjugaison du verbe prendre") en compte cette crainte, en déclinant la proposition canadienne d’exclure clairement les questions de propriété intellectuelle du champ de l’ISDS.

 Plus généralement, les craintes se focalisent sur l’absence de garde-fous dans l’ISDS : les arbitres sont libres de [livrer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/livrer "Conjugaison du verbe livrer") leur propre interprétation de notions juridiquement floues comme *« l’utilité »* d’un investissement, ou *« l’expropriation indirecte d’un investissement »*. Il n’existe aucun mécanisme d’appel ou de responsabilisation des arbitres.

 Pour [connaître](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/troisieme-groupe/conna%C3%AEtre "Conjugaison du verbe connaître") tous les détails, [lire](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/troisieme-groupe/lire "Conjugaison du verbe lire") [notre analyse de la version fuitée de l'accord de CETA](http://www.lemonde.fr/economie/article/2014/08/15/ce-que-revele-la-version-fuitee-de-l-accord-de-libre-echange-europe-canada_4472307_3234.html)

 Tout juste les négociateurs ont-ils introduit la possibilité pour l’Union européenne et le Canada d’adopter des déclarations contraignantes fixant l’interprétation de points problématiques, auxquels les arbitres devront se [conformer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/conformer "Conjugaison du verbe conformer").

 ![4472309_6_f189_campagne-du-conseil-des-canadiens-contre-la_839e5607fcd48863d3d9b54e7202110f.png](https://www.crashdebug.fr/media/plg_jspeed/cache/images/55d63ff1f8e53c9d013709f8b61cf1a3cadf3a01.webp)

 Campagne du Conseil des Canadiens contre la plainte de Lone Pine sur le gaz de schiste.

 Capture d'écran (montage)

 Cela suffira-t-il à [empêcher](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/emp%C3%AAcher "Conjugaison du verbe empêcher") les multinationales de [contester](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/contester "Conjugaison du verbe contester") les choix politiques des gouvernements, comme le pétrolier américain Lone Pine, [qui réclame 250 millions de dollars (190 millions d’euros) au Québec](http://quebec.huffingtonpost.ca/gerard-montpetit/poursuite-lone-pine-ressources_b_4086444.html) pour [avoir](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/auxiliaire/avoir "Conjugaison du verbe avoir") imposé un moratoire sur la fracturation hydraulique et l’exploration du [gaz de schiste](http://www.lemonde.fr/gaz-de-schiste/ "Toute l’actualité gaz de schiste"), annulant *« arbitrairement »* des permis déjà accordés ? Le texte du CETA reste flou à ce sujet : il précise que les mesures servant des *« objectifs légitimes d’intérêt public, tels que la santé, la sécurité ou l’environnement »* ne sauraient [être](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/auxiliaire/%C3%AAtre "Conjugaison du verbe être") contestés, *« sauf dans les rares circonstances où l’impact de la mesure \[...\] apparaît manifestement excessif »*.

##  4. Le texte va-t-il [entrer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/entrer "Conjugaison du verbe entrer") en vigueur ?

 Nous en sommes encore loin. Le CETA doit [être](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/auxiliaire/%C3%AAtre "Conjugaison du verbe être") officiellement dévoilé et signé le 25 septembre prochain, mais devra [passer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/passer "Conjugaison du verbe passer") par de nombreuses étapes de validation avant d’entrer en vigueur – pas avant 2016. Côté européen, il devra [être](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/auxiliaire/%C3%AAtre "Conjugaison du verbe être") approuvé par les 28 chefs d’Etat et de gouvernement, puis par le Parlement européen, avant de [faire](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/troisieme-groupe/faire "Conjugaison du verbe faire") le tour des 28 parlements nationaux.

 C’est là que les choses pourraient se [compliquer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/compliquer "Conjugaison du verbe compliquer"). Dans le cadre des [discussions](http://www.lemonde.fr/discussions/ "Toute l’actualité discussions") sur le traité transatlantique, [la France](http://www.latribune.fr/actualites/economie/union-europeenne/20140716trib000840249/traite-transatlantique-laurent-fabius-n-est-ni-pour-ni-contre.html) et [l’Allemagne](http://www.hlarbitrationlaw.com/2014/04/germany-reverses-its-support-for-investor-state-dispute-settlement-in-the-transatlantic-trade-and-investment-partnership-ttip/) ont exprimé publiquement leurs réticences sur l’ISDS, jugé inutile, comme [le nouveau président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker](http://ec.europa.eu/about/juncker-commission/docs/pg_en.pdf), et un nombre croissant de parlementaires européens. On imagine mal comment ils pourraient le [soutenir](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/troisieme-groupe/soutenir "Conjugaison du verbe soutenir") dans le CETA.

 ![4472306_3_bdc1_une-manifestation-contre-les-traites-ttip-et_e20d8f6d40b35229688d138b801f9cb1.jpg](https://www.crashdebug.fr/media/plg_jspeed/cache/images/661a11d6c2192fa24409ae4c376ebdc77ba0a982.webp)

 Une manifestation contre les traités TTIP et CETA à Göppingen (Allemagne), le 21 juillet.

 CC BY 2.0/Mehr Demokratie

 La société civile fait également [monter](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/monter "Conjugaison du verbe monter") la pression, en préparant [une *« initiative citoyenne européenne »*](http://stop-ttip.org/) rassemblant un million de citoyens pour [interpeller](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/interpeller "Conjugaison du verbe interpeller") la Commission européenne sur les dangers du CETA et du traité transatlantique.

 Les négociateurs se retrouvent donc face à un dilemme : soit ils retirent in extremis le chapitre de l’accord consacré à l’ISDS, comme [le demandent certains opposants](http://www.euractiv.com/sections/science-policymaking/eu-canada-trade-deal-leak-ridicules-ttip-consultation-307797), pour [faciliter](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/faciliter "Conjugaison du verbe faciliter") son adoption ; soit ils tentent de [passer](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/premier-groupe/passer "Conjugaison du verbe passer") en force, prenant le risque d’un échec cuisant comme lors du [rejet de l’accord ACTA, en 2012](http://www.lemonde.fr/technologies/article/2012/07/04/le-parlement-europeen-vote-contre-le-traite-anti-contrefacon-acta_1729032_651865.html). Le texte de l’accord « fuité » étant présenté comme définitif (avant *« toilettage juridique »* et traduction), il semble y [avoir](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/auxiliaire/avoir "Conjugaison du verbe avoir") peu de chance qu’il soit profondément modifié d’ici sa signature.

 Pour [approfondir](http://conjugaison.lemonde.fr/conjugaison/deuxieme-groupe/approfondir "Conjugaison du verbe approfondir") : [Ce que révèle la version fuitée de l'accord de libre-échange Europe-Canada](http://www.lemonde.fr/economie/article/2014/08/15/ce-que-revele-la-version-fuitee-de-l-accord-de-libre-echange-europe-canada_4472307_3234.html)

 Source(s) : [Lemonde.fr](http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/08/16/l-europe-et-le-canada-disent-oui-a-la-justice-privee_4472299_4355770.html) via Maître Confucius

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 **Informations complémentaires :**

 Crashdebug.fr : [Les enjeux du Traité transatlantique](https://www.crashdebug.fr/international/8694-les-enjeux-du-traite-transatlantique "Les enjeux du Traité transatlantique")

 Crashdebug.fr : [Le Traité transatlantique, un typhon qui menace les Européens... ](https://www.crashdebug.fr/international/8499-le-traite-transatlantique-un-typhon-qui-menace-les-europeens "Le Traité transatlantique, un typhon qui menace les Européens...")

 Crashdebug.fr : [ Le TAFTA - Bienvenue au Paradis... (Doc) ](https://www.crashdebug.fr/dossiers/9241-le-tafta-bienvenue-au-paradis-doc "Le TAFTA - Bienvenue au Paradis... (Doc)")

 Crashdebug.fr : [L’accord top secret qui doit dépecer les services publics](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/8985-l-accord-top-secret-qui-doit-depecer-les-services-publics "L’accord top secret qui doit dépecer les services publics")

 Crashdebug.fr : [Tisa, ces négociations commerciales secrètes qui visent à accélérer privatisations et dérégulations](https://www.crashdebug.fr/international/8981-tisa-ces-negociations-commerciales-secretes-qui-visent-a-accelerer-privatisations-et-deregulations "Tisa, ces négociations commerciales secrètes qui visent à accélérer privatisations et dérégulations")

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 Crashdebug.fr : [Rocard, Alevêque, Charb... 100 personnalités disent « non » au Traité transatlantique](https://www.crashdebug.fr/international/9087-rocard-aleveque-charb-100-personnalites-disent-non-au-traite-transatlantique "Rocard, Alevêque, Charb... 100 personnalités disent « non » au Traité transatlantique")

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 Crashdebug.fr : [L’... dénonce l’amalgame scandaleux de MM. Moscovici et Colombani, qui assimilent la volonté de sortir la France de l’euro à l’extrême droite](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/8239-l-upr-denonce-l-amalgame-scandaleux-de-mm-moscovici-et-colombani-qui-assimilent-la-volonte-de-sortir-la-france-de-l-euro-a-l-extreme-droite "L’... dénonce l’amalgame scandaleux de MM. Moscovici et Colombani, qui assimilent la volonté de sortir la France de l’euro à l’extrême droite")

 Crashdebug.fr : [Entretien avec Étienne Chouard (La Mutinerie)](https://www.crashdebug.fr/dossiers/8871-entretien-avec-etienne-chouard-la-mutinerie "Entretien avec Étienne Chouard (La Mutinerie)")

 [Les enjeux du Traité transatlantique](https://www.dailymotion.com/video/x1tm5pj_les-enjeux-du-traite-transatlantique_webcam) *par [ERTV](https://www.dailymotion.com/ERTV)*

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