Détails [Actualités Française — Décryptage indépendant](https://www.crashdebug.fr/actualites-france) Jung William 14 Décembre 2018 Création : 14 Décembre 2018 Mis à jour : 14 Décembre 2018 Clics : 3861 # [ La réforme de la justice : mets les avocats dans la rue](https://www.crashdebug.fr/la-reforme-de-la-justice-mets-les-avocats-dans-la-rue "La réforme de la justice : mets les avocats dans la rue") 5.0 of 5 (4 Votes) Temps de lecture : **7 min** **\*\*JUSTICE NUMERIQUE & PRIVATISEE\*\*: ... "Les litiges de moins de 5000 euros devront être réglés par la voie dématérialisée et par des plateformes payantes"** 1 ... Fusion TI et TGI 2 ... « Les litiges de moins de 5000 euros devront être réglés par la voie dématérialisée et par des plateformes payantes», dénonce le bâtonnier Frédéric Zajac. «Je rappelle que 10 millions de Français n'ont pas Internet et que ce contentieux est souvent celui de la misère. » Les avocats sont par ailleurs très réticents à la mise en place des plaintes en ligne car «il ne suffit pas de porter plainte, il faut encore que l'on vous réponde. Or désormais, le parquet a six mois pour le faire au lieu de trois. Comment traite-t-on les victimes ?», se désole-t-il. 3 ... « les vingt prochaines années seraient sous le signe du numérique et du désengagement de l’État » **Contributeur anonyme** ![Justice dematerialisee 14 12 2018](https://www.crashdebug.fr/media/plg_jspeed/cache/images/7129c6838b8ff4d3129e84473afb2f7cb69cc276.webp) Christiane Feral-Schuhl (sur la gauche), la présidente du Conseil National des Barreaux en novembre. Elle relance la mobilisation. THOMAS SAMSON/AFP **Dénonçant une détérioration de l'accès à la justice, quarante-six barreaux s'insurgent contre la loi de programmation sur la justice. C'est le premier acte d'un mouvement qui devrait gagner tous les professionnels du droit, mercredi**. Quarante-six barreaux mobilisés contre la loi de programmation sur la justice ce lundi. Ils bloquent autant de Tribunaux de grande instance. Une mobilisation relancée par Christiane Feral-Schuhl, la présidente du Conseil national des Barreaux (CNB) et qui pourrait se transformer, pour les douze barreaux d'Ile de France, en grève générale jusqu'à mercredi, date du vote définitif de la loi à l'Assemblée nationale. Ce jour-là, 100% des barreaux pourraient être mobilisés après que le CNB a invité tous les barreaux à manifester devant les préfectures : «car il s'agit désormais d'un enjeu de politique nationale et qui ne concerne plus seulement le ministère de la Justice», estime-t-on au CNB. Les avocats parisiens sollicités pour la défense d'urgence des «gilets jaunes», le barreau de Paris appelle «à une grève totale le 12 décembre». **» LIRE AUSSI - [Le barreau pénal hausse le ton contre la loi justice](http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2018/11/05/01016-20181105ARTFIG00283-le-barreau-penal-hausse-le-ton-contre-la-loi-justice.php)** Ils seront alors rejoints par la mobilisation des greffiers et des deux principaux syndicats de magistrats, l'Union syndicale des magistrats et le Syndicat de la magistrature, qui dénoncent la réduction pour les justiciables de l'accès au juge. «Nous dénonçons une loi discutée à marche forcée au Palais Bourbon et qui revient sur toutes les avancées faites au Sénat», s'insurge le bâtonnier Frédéric Zajac, président de la conférence régionale des bâtonniers d'Ile-de-France, qui a relayé la mobilisation vendredi dernier. «Nous protestons contre une refonte de la carte judiciaire qui va porter atteinte aux droits du justiciable à bénéficier d'une justice de proximité», a déclaré Éric di Costanzo, bâtonnier de Rouen. Entre «120 et 150 avocats» sont en grève sur un total de 500 professionnels, a-t-il précisé. Ils redoutent la disparition pure et simple de leur cour d'appel. «Les audiences devant la cour d'appel et le TGI sont toutes renvoyées depuis mercredi», a indiqué Philippe Coindeau, avocat général à la cour d'appel de Rouen. > **«Une réforme de la carte judiciaire qui ne dit pas son nom»** > > Un professionnel de la justice Le vote, la semaine dernière, de la création du tribunal judiciaire, qui remplacera le tribunal de grande instance et le tribunal d'instance, désormais fusionnés, a mis le feu aux poudres. Pour la majorité des professionnels de la justice, le gouvernement a avancé masqué pour «entraîner une réforme de la carte judiciaire qui ne dit pas son nom». Si les sites sont maintenus, les tribunaux d'instance ne seraient plus que «des chambres détachées, modulables, peu à peu vidées de leur substance, puisque l'on ne cesse de rogner sur les compétences du juge d'instance. Or c'est lui qui juge des contentieux des plus faibles et des plus démunis», souligne Céline Parisot, présidente de l'USM. Il ne resterait plus à ce dernier que le contentieux de la protection comme les tutelles et le contentieux civil pour le surendettement, le crédit à la consommation et les baux d'habitations. «Un tiers du contentieux du juge d'instance va disparaître. Qui ira à l'audience à 150 km de chez lui pour les plus petits litiges ?», s'interroge encore la présidente de l'USM. «Les litiges de moins de 5000 euros devront être réglés par la voie dématérialisée et par des plateformes payantes», dénonce le bâtonnier Frédéric Zajac. «Je rappelle que 10 millions de Français n'ont pas Internet et que ce contentieux est souvent celui de la misère». Les avocats sont par ailleurs très réticents à la mise en place des plaintes en ligne car «il ne suffit pas de porter plainte, il faut encore que l'on vous réponde. Or désormais , le parquet a six mois pour le faire au lieu de trois. Comment traite-t-on les victimes ?», se désole-t-il. Source(s) : [Lefigaro.fr](http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2018/12/10/01016-20181210ARTFIG00105-reforme-de-la-justice-les-avocats-dans-la-rue.php) via Contributeur anonyme Vous aimez ce que vous lisez ? Notre travail est gratuit et indépendant, mais il a un coût. Vous pouvez nous soutenir librement grâce à un don via *[Tipeee](https://fr.tipeee.com/crashdebug-fr)* ou *[PayPal](https://www.paypal.com/paypalme/Crashdebug)*. Si vous ne pouvez pas nous aider financièrement (ce que je peux comprendre parfaitement), vous pouvez partager les articles sur vos réseaux sociaux, et parler du site autour de vous. Merci à celles et ceux qui rendent tout cela possible. [![Google](https://www.google.com/images/branding/googleg/1x/googleg_standard_color_128dp.png)Ajouter Crashdebug.fr à Google](https://www.google.com/preferences/source?q=crashdebug.fr) **Informations complémentaires :** Crashdebug.fr : [Journée justice morte : « Le projet du gouvernement est de réduire l'accès aux juges et au droit », dénonce une magistrate de Boulogne-Billancourt](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/14744-journee-justice-morte-le-projet-du-gouvernement-est-de-reduire-l-acces-aux-juges-et-au-droit-denonce-une-magistrate-de-boulogne-billancourt "Journée justice morte : « Le projet du gouvernement est de réduire l'accès aux juges et au droit », dénonce une magistrate de Boulogne-Billancourt") Crashdebug.fr : ***[Tribunal de Bobigny : les professionnels dénoncent le manque critique de moyens](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11317-tribunal-de-bobigny-les-professionnels-denoncent-le-manque-de-moyens "Tribunal de Bobigny : les professionnels dénoncent le manque critique de moyens")*** Crashdebug.fr : ***[Nancy : magistrats et syndicats dénoncent un tribunal au bord de la faillite...](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11186-nancy-magistrats-et-syndicats-denoncent-un-tribunal-au-bord-de-la-faillite "Nancy : magistrats et syndicats dénoncent un tribunal au bord de la faillite...")*** Crashdebug.fr : ***[Avocats smicards, le blues des jeunes robes noires...](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/13855-avocats-smicards-le-blues-des-jeunes-robes-noires "Avocats smicards, le blues des jeunes robes noires...")*** Crashdebug.fr : ***[Dette publique et « loi Rothschild » : la cécité volontaire des médias](https://www.crashdebug.fr/dossiers/4010-dette-publique-et-loi-rothschild-la-cecite-volontaire-des-medias "Dette publique et « loi Rothschild » : la cécité volontaire des médias")*** Crashdebug.fr : [La dette publique : une affaire rentable ?](https://www.crashdebug.fr/loisirs/livres/la-dette-publique-une-affaire-rentable "La dette publique : une affaire rentable ?") Crashdebug.fr : [Les Intérêts cumulés de la dette publique](https://www.crashdebug.fr/dossiers/2322-interets-cumules-de-la-dette-publique "Les Intérêts cumulés de la dette publique") Crashdebug.fr : [Pierre Jovanovic : « L'État rackette pour rembourser une dette qui n'existe pas… » (independenza webtv) ](https://www.crashdebug.fr/diversifion/10756-pierre-jovanovic-l-etat-rackette-pour-rembourser-une-dette-qui-n-existe-pas-independenza-webtv "Pierre Jovanovic : « L'État rackette pour rembourser une dette qui n'existe pas… » (independenza webtv)") Crashdebug.fr : [« La Dette… » (N. Ubelmann et S. Mitrani)](https://www.crashdebug.fr/dossiers/8511-la-dette-n-ubelmann-et-s-mitrani "« La Dette… » (N. Ubelmann et S. Mitrani)") Crashdebug.fr : [ÉtienneChouard inédit - Bonus du DVD « LA DETTE » non-censuré](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/8506-etienne-chouard-inedit-bonus-du-dvd-la-dette-non-censure "Étienne Chouard inédit - Bonus du DVD « LA DETTE » non-censuré") Crashdebug.fr : ***[Moment détente (?) : « L’ancien président ValéryGiscard d’Estaing a toujours 14 collaborateurs payés par vos impôts ! »](https://www.crashdebug.fr/diversifion/11269-moment-detente-l-ancien-president-valery-giscard-d-estaing-a-toujours-14-collaborateurs-payes-par-vos-impots "Moment détente (?) : « L’ancien président Valéry Giscard d’Estaing a toujours 14 collaborateurs payés par vos impôts ! »")*** Crashdebug.fr : ***[Charles Gave : « Cela fait 40 ans qu’ils essayent de détruire la France !... »](https://www.crashdebug.fr/diversifion/11184-charles-gave-cela-fait-40-ans-qu-ils-essayent-de-detruire-la-france "Charles Gave : « Cela fait 40 ans qu’ils essayent de détruire la France !... »")*** Crashdebug.fr : ***[Philippe de Villiers : « Les hommes politiques au pouvoir depuis 40 ans sont des criminels… »](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11206-philippe-de-villiers-les-hommes-politiques-au-pouvoir-depuis-40-ans-sont-des-criminels "Philippe de Villiers : « Les hommes politiques au pouvoir depuis 40 ans sont des criminels… »")*** Crashdebug.fr : ***[ÉtienneChouard - Chouard brise l'omerta sur le système politique français (2014)](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/10266-etienne-chouard-chouard-brise-l-omerta-sur-le-systeme-politique-francais-2014 "Étienne Chouard - Chouard brise l'omerta sur le système politique français (2014)")*** Crashdebug.fr : [Le mensonge que nous vivons....](https://www.crashdebug.fr/diversifion/10860-le-mensonge-que-nous-vivons "Le mensonge que nous vivons....") Crashdebug.fr : [Pourquoi les gens défendent-ils des systèmes injustes, incompétents et corrompus ? ](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/8753-pourquoi-les-gens-defendent-ils-des-systemes-injustes-incompetents-et-corrompus "Pourquoi les gens défendent-ils des systèmes injustes, incompétents et corrompus ?") Crashdebug.fr : [Déclaration Française des Droits de l’Homme et du Citoyen du 24 juin 1793](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/7178-declaration-francaise-des-droits-de-l-homme-et-du-citoyen-du-24-juin-1793 "Déclaration Française des Droits de l’Homme et du Citoyen du 24 juin 1793") Crashdebug.fr : ***[Pourquoi vous êtes Contrarien et pourquoi les autres sont stupides et moutonniers !!](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/9780-pourquoi-vous-etes-contrarien-et-pourquoi-les-autres-sont-stupides-et-moutonniers "Pourquoi vous êtes Contrarien et pourquoi les autres sont stupides et moutonniers !!")*** Crashdebug.fr : [System failure, press a key to reboot...](https://www.crashdebug.fr/dossiers/10156-system-failure-press-a-key-to-reboot "System failure, press a key to reboot...") Crashdebug.fr : [Entretien avec Étienne Chouard (La Mutinerie)](https://www.crashdebug.fr/dossiers/8871-entretien-avec-etienne-chouard-la-mutinerie "Entretien avec Étienne Chouard (La Mutinerie)") Crashdebug.fr : [Une vraie démocratie (Étienne Chouard 2012)](https://www.crashdebug.fr/dossiers/10097-une-vraie-democratie-etienne-chouard-2012 "Une vraie démocratie (Étienne Chouard 2012)") Crashdebug.fr : ***[Et si nous revivions des « jours heureux » ?](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/10661-et-si-nous-revivions-des-jours-heureux "Et si nous revivions des « jours heureux » ?")*** ## Partager sur les réseaux sociaux [ Publier 0Nombre de partages sur X ](https://twitter.com/share?url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fla-reforme-de-la-justice-mets-les-avocats-dans-la-rue&text=La%20r%C3%A9forme%20de%20la%20justice%20%3A%20mets%20les%20avocats%20dans%20la%20rue)0Nombre de partages sur X [ Partager 0Nombre de partages sur Facebook ](https://facebook.com/sharer/sharer.php?u=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fla-reforme-de-la-justice-mets-les-avocats-dans-la-rue)0Nombre de partages sur Facebook [ Partager 0Nombre de partages sur Linkedin ](https://www.linkedin.com/shareArticle?mini=true&url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fla-reforme-de-la-justice-mets-les-avocats-dans-la-rue&text=La%20r%C3%A9forme%20de%20la%20justice%20%3A%20mets%20les%20avocats%20dans%20la%20rue)0Nombre de partages sur Linkedin [ E-mail 0Nombre de partages sur Email ](mailto:?subject=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fla-reforme-de-la-justice-mets-les-avocats-dans-la-rue&body=La%20r%C3%A9forme%20de%20la%20justice%20%3A%20mets%20les%20avocats%20dans%20la%20rue)0Nombre de partages sur Email [ WhatsApp 0Nombre de partages sur Whatsapp ](https://web.whatsapp.com/send?text=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fla-reforme-de-la-justice-mets-les-avocats-dans-la-rue%20La%20r%C3%A9forme%20de%20la%20justice%20%3A%20mets%20les%20avocats%20dans%20la%20rue)0Nombre de partages sur Whatsapp [ Télégramme 0Nombre de partages sur Telegram ](https://t.me/share/url?url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fla-reforme-de-la-justice-mets-les-avocats-dans-la-rue&text=La%20r%C3%A9forme%20de%20la%20justice%20%3A%20mets%20les%20avocats%20dans%20la%20rue)0Nombre de partages sur Telegram --- [ Previous ](https://www.crashdebug.fr/gerard-filoche-definitivement-relaxe-dans-l-affaire-du-tweet-antisemite "Gérard Filoche définitivement relaxé dans l'affaire du tweet antisémite") [ Next ](https://www.crashdebug.fr/l-armee-francaise-accuse-macron-de-trahison "L’armée française accuse Macron de « trahison » ") ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif) [ My comments ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "This will show all of your comments.") [ Subscribe ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0) "Subscribe") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Bold") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Italic") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Underline") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Stroke") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Quote") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Emoticons") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Preview") [![:confused:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/confused.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:cool:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/cool.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:cry:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/cry.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:laugh:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/laugh.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:lol:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/lol.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:normal:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/normal.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:blush:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/redface.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:rolleyes:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/rolleyes.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sad:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sad.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:shocked:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/shocked.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sick:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sick.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sleeping:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sleeping.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:smile:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/smile.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:surprised:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/surprised.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:tongue:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/tongue.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:unsure:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/unsure.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:whistle:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/whistling.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:wink:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/wink.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Close preview") ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif) 1000 Characters left --- Subscribe [ I agree to the terms and conditions. ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0)) I consent to this website collecting my details through this form. ![captcha](https://www.crashdebug.fr/component/rscomments/captcha?type=form940434149f64cbb1c8c376be55cf5a86&sid=6ac7e1ae69ba4&Itemid=55 "The captcha code is case insensitive.") [ ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0)) ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif) ### Terms & Conditions [I Agree](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0))[Close](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0)) ### Subscribe ### Report ### My comments