Ils ne pourront pas y échapper... C'est beau le socialisme américain en action, de plus je suppose que, dans la pratique, ceux qui payeront l'amende ne seront pas plus assurés...
(CNSNews.com) - dans un règlement final a publié mercredi, le service des recettes fiscales a supposé que sous Obamacare le plan le meilleur marché d'assurance médicale maladie disponible en 2016 pour une famille coûtera $20.000 pendant l'année.
(IRS) Sous Obamacare, les Américains seront obligés de souscrire à l'assurance médicale maladie ou de payer une pénalité à l'IRS (impôts).
L'hypothèse de l'IRS que le plan le meilleur marché pour une famille coûtera $20.000 par an est trouvée dans les exemples que l'IRS donne pour aider des personnes à comprendre comment calculer la pénalité qu’ils devront payer au gouvernement, si elles n'achètent pas un plan de santé mandaté.
Les exemples indiquent que l’IRS s’attend à ce que les familles de quatre et cinq personnes, payent un minimum de $20.000 par an pour un plan en bronze.
« La moyenne nationale annuelle de la prime en bronze pour une famille de 5 (2 adultes, 3 enfants) est de $20.000, » indique le règlement.
Le bronze sera le plan d’assurance de santé le plus bas sous Obamacare disponible après l’argent, l’or, et le platine. En vertu de la loi, la pénalité pour ne pas avoir souscrit d'assurance médicale maladie est censée être couverte à la prime en bronze moyenne annuelle, à 2,5 pour cent de revenu imposable, ou à $2.085,00 par famille en 2016.
Dans le règlement final publié mercredi, l’IRS a légalement définit les règles pour mettre en application les pénalités que les Américains doivent payer s'ils n'obéissent au mandat d'Obamacare pour s'assurer.
Pour aider à illustrer ces règles, les exemples présentés par IRS sont de différentes situations de familles afin qu’ils puissent se retrouver dedans.
Dans les exemples, l'IRS suppose que les familles de cinq personnes qui sont non assurées devraient payer une moyenne de $20.000 par an pour acheter un plan en bronze en 2016.
Utilisant les conditions présentées dans les règlements, l'IRS calcule qu'une famille gagnant $120.000 par an, qui n’est pas assurée, devrait payer une « pénalité » (un mot que l'IRS emploie toujours en dépit de l'arrêt de la Cour Suprême que c'est en fait un « impôt ») de $2.400 en 2016.
Pour ceux qui se demandent à quel niveau de clarté se trouvent les clarifications de l'IRS en ce qui concerne cette nouvelle règle de « pénalité » , voici l'un des exemples réels que l'IRS donne :
« Exemple 3. Famille sans couverture essentielle minimum.
« (i) en 2016, les contribuables H et J se sont mariés et classent un rapport collectif. H et J ont trois enfants : K, âge 21, L, âge 15, et M, âge 10. Aucun membre de la famille n'a la couverture essentielle minimum pour n'importe quel mois en 2016. Le revenu domestique de H et de J est $120.000. Le seuil applicable de classement de H et J est de $24.000. La prime en bronze annuelle moyenne nationale de plan pour une famille de 5 (2 adultes, 3 enfants) est $20.000.
« (ii) pour chaque mois en 2016, dans les paragraphes (b) (2) (ii) et (b) (2) (iii) de cette section, la quantité applicable de montant en dollar est $2.780 (($695 x 3 adultes) + (($695/2) x 2 enfants)). Dans le paragraphe (b) (2) (i) de cette section, la quantité plate du dollar est $2.085 (le plus petit entre $2.780 et $2.085 ($695 x 3)). Dans le paragraphe (b) (3) de cette section, la quantité de revenu excédentaire est de $2.400 (($120.000 - $24.000) x 0,025). Par conséquent, dans le paragraphe (b) (1) de cette section, la quantité mensuelle de pénalité est $200 (le plus grand de $173,75 ($2,085/12) ou de $200 ($2,400/12)).
« (iii) la somme des montants mensuels de pénalité est $2.400 (X12 $200). La somme des primes du plan bronze moyen mensuelles nationales est de $20.000 ($20,000/12 X12). Par conséquent, dans le paragraphe (a) de cette section, le paiement de responsabilité partagée imposé à H et J pour 2016 est de $2.400 (le moins entre $2.400 et $20.000). »
Source : Cnsnews.com, Conscience du peuple
Traduction Folamour, Reproduction libre à condition de citer la source ainsi que celle de la traduction.
Informations complémentaires :
