Détails [Actualités Française — Décryptage indépendant](https://www.crashdebug.fr/actualites-france) Jung William 5 Août 2021 Création : 5 Août 2021 Mis à jour : 6 Août 2021 Clics : 2241 # [ Pass sanitaire : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel de la loi, hormis les ruptures anticipées de CDD et les mesures d'isolement obligatoire (Francetvinfo.fr)](https://www.crashdebug.fr/pass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire-francetvinfo-fr "Pass sanitaire : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel de la loi, hormis les ruptures anticipées de CDD et les mesures d'isolement obligatoire (Francetvinfo.fr)") 5.0 of 5 (5 Votes) Temps de lecture : **5 min** ## PASS-DICTATURE : ... validée à 90% par le Conseil constitutionnel 1 ... Parlement bidon + Conseil d'État bidon + Conseil Constitutionnel bidon illustrent le vote-illusion, ils obéissent à leurs maîtres/loges. 2 ... Des millions de licenciés/faillites/sans salaire + chômeurs + RSA donc soulèvements à terme. 3 ...Tous les Hôpitaux/pompiers avec -40% de personnel, bientôt on sera comme la GRÈCE, LIBAN, etc. **Contributeur anonyme** ![Conseil Constitutionel bidon](https://www.crashdebug.fr/media/plg_jspeed/cache/images/6e833b2d7acf333c3a5038994465293de8466214.webp) *Façade du Conseil constitutionnel à Paris, le 1er août 2021.* *(GEORGES GONON-GUILLERMAS / HANS LUCAS / AFP)* ### Les Sages ont validé jeudi l'extension du pass sanitaire et la vaccination obligatoire des soignants contre le Covid-19, mais censurent plusieurs dispositions du texte. L'avis du Conseil constitutionnel était attendu par les partisans et les opposants du [pass sanitaire](https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/pass-sanitaire). [La haute instance valide](https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2021/2021824DC.htm) jeudi 5 août l'essentiel de la loi instaurant l'extension du dispositif et la vaccination obligatoire des soignants, mais censure en revanche plusieurs dispositions. Le [Conseil constitutionnel avait été saisi par les parlementaires](https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/pass-sanitaire/pass-sanitaire-plus-de-50-000-citoyens-mettent-une-vraie-pression-sur-le-conseil-constitutionnel_4725187.html) et par le Premier ministre pour évaluer la constitutionnalité des mesures prévues par cette loi. *"Le législateur a poursuivi l'objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé",* écrivent les Sages dans leur communiqué. ### L'isolement obligatoire pas "adapté et proportionné" Le pass sanitaire pourra être étendu aux cafés, restaurants, et même dans les hôpitaux tant que ce dernier ne fait pas *"obstacle à l'accès aux soins",* précisent les juges. En revanche ces derniers ont estimé que l'isolement obligatoire des malades de dix jours n'était pas *"nécessaire, adapté et proportionné",* car il constitue une mesure privative de liberté *"sans décision individuelle fondée sur une appréciation de l'autorité administrative ou judiciaire".* Les Sages ont également censuré les dispositions prévoyant qu'un CDD ou contrat d'intérim puisse être rompu *"avant son terme"* par l'employeur faute de pass sanitaire, validant en revanche la procédure de suspension du contrat de travail sans rémunération pour les CDI. *"En prévoyant que le défaut de présentation d'un 'pass sanitaire' constitue une cause de rupture anticipée des seuls contrats à durée déterminée ou de mission, le législateur a institué une différence de traitement entre les salariés selon la nature de leurs contrats de travail qui est sans lien avec l'objectif poursuivi"*, explique le Conseil constitutionnel. Source(s) : [Francetvinfo.fr](https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/vaccin/pass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire_4728329.html#xtor=EPR-51-[pass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire_4728329]-20210805-[bouton]) via Contributeur anonyme Les réactions, NDA tire le premier ... Ne [lâchez rien !](https://www.crashdebug.fr/les-passeports-numeriques-de-sante-sont-un-cheval-de-troie-pour-la-societe-sans-argent-liquide-activistpost-com) > Voici sur qui repose le sort de la démocratie en France ! Fabius complètement IVRE, était Ministre des Affaires étrangères (12 sept. 2015) [\#Manifs7aout](https://twitter.com/hashtag/Manifs7aout?src=hash&ref_src=twsrc%5Etfw) [\#conseilconstitutionnel](https://twitter.com/hashtag/conseilconstitutionnel?src=hash&ref_src=twsrc%5Etfw) [pic.twitter.com/a6fxPozVPZ](https://t.co/a6fxPozVPZ) > > — LE GÉNÉRAL Officiel ???? (@LEGENERALOFF) [August 5, 2021](https://twitter.com/LEGENERALOFF/status/1423365690484998144?ref_src=twsrc%5Etfw) > Ce sont ces gens-là qui en plus nous privent de liberté !!! > > — Alexandre Goldfarb (@alexgoldfarb) [August 6, 2021](https://twitter.com/alexgoldfarb/status/1423583464381636611?ref_src=twsrc%5Etfw) > « Le CHRU de Nancy prévoit d'engager au moins 65 agents de sécurité pour contrôler les QR code. » > ➡️ Quelle honte ! Dans le même temps on nous dit qu’il n’y a pas d’argent pour recruter des soignants ! Que les derniers endormis se réveillent, vite ! ⤵️ > > — Florian Philippot (@f\_philippot) [August 6, 2021](https://twitter.com/f_philippot/status/1423566286903185410?ref_src=twsrc%5Etfw) > Il n’y aucune raison de laisser triompher le mensonge, aucune raison de capituler devant la bêtise sanitaire (pas plus qu’hier avec les confinements le [\#PassSanitaire](https://twitter.com/hashtag/PassSanitaire?src=hash&ref_src=twsrc%5Etfw) n’aura d’impact sur l’épidémie !). Nous sommes les seuls garants de nos Libertés ! Tous à la [\#Manif7aout](https://twitter.com/hashtag/Manif7aout?src=hash&ref_src=twsrc%5Etfw) ! [pic.twitter.com/5DN9Pe4Und](https://t.co/5DN9Pe4Und) > > — Joffrey Bollée (@JBollee) [August 6, 2021](https://twitter.com/JBollee/status/1423559900878319618?ref_src=twsrc%5Etfw) Source : [Facebook.com](https://www.facebook.com/90458392990/videos/1490777041279810) Vous aimez ce que vous lisez ? Notre travail est gratuit et indépendant, mais il a un coût. Vous pouvez nous soutenir librement grâce à un don via *[Tipeee](https://fr.tipeee.com/crashdebug-fr)* ou *[PayPal](https://www.paypal.com/paypalme/Crashdebug)*. Si vous ne pouvez pas nous aider financièrement (ce que je peux comprendre parfaitement), vous pouvez partager les articles sur vos réseaux sociaux, et parler du site autour de vous. Merci à celles et ceux qui rendent tout cela possible. [![Google](https://www.google.com/images/branding/googleg/1x/googleg_standard_color_128dp.png)Ajouter Crashdebug.fr à Google](https://www.google.com/preferences/source?q=crashdebug.fr) **Informations complémentaires :** Crashdebug.fr : ***[Les passeports numériques de santé sont un cheval de Troie pour la société sans argent liquide (Activistpost.com)](https://www.crashdebug.fr/les-passeports-numeriques-de-sante-sont-un-cheval-de-troie-pour-la-societe-sans-argent-liquide-activistpost-com "Les passeports numériques de santé sont un cheval de Troie pour la société sans argent liquide (Activistpost.com)")*** Crashdebug.fr : [Loi Covid : le Conseil Constitutionnel n’a plus le choix ! (Les Patriotes) ](https://www.crashdebug.fr/loi-covid-le-conseil-constitutionnel-n-a-plus-le-choix-les-patriotes "Loi Covid : le Conseil Constitutionnel n’a plus le choix ! (Les Patriotes)") Crashdebug.fr : [Un des principaux syndicats de pompiers dépose un préavis de grève nationale illimitée (Lereveildeberck.fr)](https://www.crashdebug.fr/un-des-principaux-syndicats-de-pompiers-depose-un-preavis-de-greve-nationale-illimitee-lereveildeberck-fr "Un des principaux syndicats de pompiers dépose un préavis de grève nationale illimitée (Lereveildeberck.fr)") Crashdebug.fr : [Passe sanitaire : l'Ordre des médecins alerte sur le risque de limitation de l'accès aux soins (Lefigaro.fr)](https://www.crashdebug.fr/passe-sanitaire-l-ordre-des-medecins-alerte-sur-le-risque-de-limitation-de-l-acces-aux-soins-lefigaro-fr "Passe sanitaire : l'Ordre des médecins alerte sur le risque de limitation de l'accès aux soins (Lefigaro.fr)") Crashdebug.fr : [Pass sanitaire : la suspension du salaire des non-vaccinés, un "no man's land" administratif selon la CPME (Francetvinfo.fr)](https://www.crashdebug.fr/pass-sanitaire-la-suspension-du-salaire-des-non-vaccines-un-no-man-s-land-administratif-selon-la-cpme-francetvinfo-fr "Pass sanitaire : la suspension du salaire des non-vaccinés, un "no man's land" administratif selon la CPME (Francetvinfo.fr)") Crashdebug.fr : **[Passe sanitaire : « Pourquoi le projet de loi anti-Covid heurte de manière disproportionnée nombre de libertés fondamentales » (Lefigaro.fr)](https://www.crashdebug.fr/passe-sanitaire-pourquoi-le-projet-de-loi-anti-covid-heurte-de-maniere-disproportionnee-nombre-de-libertes-fondamentales-lefigaro-fr "Passe sanitaire : « Pourquoi le projet de loi anti-Covid heurte de manière disproportionnée nombre de libertés fondamentales » (Lefigaro.fr)")** Crashdebug.fr : [Retour en images sur les manifestations anti passe sanitaire du 31 Juillet 2021 en France](https://www.crashdebug.fr/retour-en-images-sur-les-manifestations-anti-passe-sanitaire-du-31-juillet-2021-en-france "Retour en images sur les manifestations anti passe sanitaire du 31 Juillet 2021 en France") Crashdebug.fr : [Sondage : un Français sur deux "comprend" le mouvement anti-pass sanitaire (LCI.fr)](https://www.crashdebug.fr/sondage-un-francais-sur-deux-comprend-le-mouvement-anti-pass-sanitaire-lci-fr "Sondage : un Français sur deux "comprend" le mouvement anti-pass sanitaire (LCI.fr)") Crashdebug.fr : **[Le Sénat veut instaurer des "outils numériques" et le traçage de la population, et bien plus encore...](https://www.crashdebug.fr/le-senat-veux-instaurer-des-outils-numeriques-et-le-tracage-de-la-population-et-bien-plus-encore "Le Sénat veut instaurer des "outils numériques" et le traçage de la population, et bien plus encore...")** Crashdebug.fr : **[POUR RENDRE LA VACCINATION OBLIGATOIRE POUR TOUS : Macron va devoir s’assoir sur 10 textes de loi ! (Jbl1960blog)](https://www.crashdebug.fr/pour-rendre-la-vaccination-obligatoire-pour-tous-macron-va-devoir-s-assoir-sur-10-textes-de-loi-jbl1960blog "POUR RENDRE LA VACCINATION OBLIGATOIRE POUR TOUS : Macron va devoir s’assoir sur 10 textes de loi ! (Jbl1960blog)")** Crashdebug.fr : [A qui profite la dramatisation autour de la crise sanitaire ? (Maxime Tandonnet)](https://www.crashdebug.fr/a-qui-profite-la-dramatisation-autour-de-la-crise-sanitaire-maxime-tandonnet "A qui profite la dramatisation autour de la crise sanitaire ? (Maxime Tandonnet)") ## Partager sur les réseaux sociaux [ Publier 0Nombre de partages sur X ](https://twitter.com/share?url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fpass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire-francetvinfo-fr&text=Pass%20sanitaire%20%3A%20le%20Conseil%20constitutionnel%20valide%20l%27essentiel%20de%20la%20loi%2C%20hormis%20les%20ruptures%20anticip%C3%A9es%20de%20CDD%20et%20les%20mesures%20d%27isolement%20obligatoire%20%28Francetvinfo.fr%29)0Nombre de partages sur X [ Partager 0Nombre de partages sur Facebook ](https://facebook.com/sharer/sharer.php?u=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fpass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire-francetvinfo-fr)0Nombre de partages sur Facebook [ Partager 0Nombre de partages sur Linkedin ](https://www.linkedin.com/shareArticle?mini=true&url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fpass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire-francetvinfo-fr&text=Pass%20sanitaire%20%3A%20le%20Conseil%20constitutionnel%20valide%20l%27essentiel%20de%20la%20loi%2C%20hormis%20les%20ruptures%20anticip%C3%A9es%20de%20CDD%20et%20les%20mesures%20d%27isolement%20obligatoire%20%28Francetvinfo.fr%29)0Nombre de partages sur Linkedin [ E-mail 0Nombre de partages sur Email ](mailto:?subject=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fpass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire-francetvinfo-fr&body=Pass%20sanitaire%20%3A%20le%20Conseil%20constitutionnel%20valide%20l%27essentiel%20de%20la%20loi%2C%20hormis%20les%20ruptures%20anticip%C3%A9es%20de%20CDD%20et%20les%20mesures%20d%27isolement%20obligatoire%20%28Francetvinfo.fr%29)0Nombre de partages sur Email [ WhatsApp 0Nombre de partages sur Whatsapp ](https://web.whatsapp.com/send?text=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fpass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire-francetvinfo-fr%20Pass%20sanitaire%20%3A%20le%20Conseil%20constitutionnel%20valide%20l%27essentiel%20de%20la%20loi%2C%20hormis%20les%20ruptures%20anticip%C3%A9es%20de%20CDD%20et%20les%20mesures%20d%27isolement%20obligatoire%20%28Francetvinfo.fr%29)0Nombre de partages sur Whatsapp [ Télégramme 0Nombre de partages sur Telegram ](https://t.me/share/url?url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fpass-sanitaire-le-conseil-constitutionnel-valide-l-essentiel-de-la-loi-hormis-les-ruptures-anticipees-de-cdd-et-les-mesures-d-isolement-obligatoire-francetvinfo-fr&text=Pass%20sanitaire%20%3A%20le%20Conseil%20constitutionnel%20valide%20l%27essentiel%20de%20la%20loi%2C%20hormis%20les%20ruptures%20anticip%C3%A9es%20de%20CDD%20et%20les%20mesures%20d%27isolement%20obligatoire%20%28Francetvinfo.fr%29)0Nombre de partages sur Telegram --- [ Previous ](https://www.crashdebug.fr/passe-sanitaire-l-executif-se-prepare-a-un-vent-de-colere-lefigaro-fr "Passe sanitaire : l’exécutif se prépare à un vent de colère (Lefigaro.fr)") [ Next ](https://www.crashdebug.fr/pourquoi-le-vaccin-francais-de-valneva-sera-d-abord-disponible-au-royaume-uni-leprogres-fr "Pourquoi le vaccin français de Valneva sera d'abord disponible au Royaume-Uni (Leprogres.fr)") ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif) [ My comments ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "This will show all of your comments.") [ Subscribe ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0) "Subscribe") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Bold") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Italic") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Underline") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Stroke") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Quote") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Emoticons") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Preview") [![:confused:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/confused.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:cool:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/cool.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:cry:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/cry.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:laugh:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/laugh.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:lol:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/lol.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:normal:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/normal.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:blush:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/redface.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:rolleyes:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/rolleyes.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sad:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sad.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:shocked:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/shocked.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sick:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sick.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sleeping:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sleeping.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:smile:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/smile.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:surprised:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/surprised.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:tongue:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/tongue.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:unsure:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/unsure.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:whistle:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/whistling.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:wink:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/wink.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Close preview") ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif) 1000 Characters left --- Subscribe [ I agree to the terms and conditions. ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0)) I consent to this website collecting my details through this form. ![captcha](https://www.crashdebug.fr/component/rscomments/captcha?type=formebcc4c49dee79b1c3c98c87d99375da5&sid=6ac83395921bf&Itemid=55 "The captcha code is case insensitive.") [ ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0)) ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif) ### Terms & Conditions [I Agree](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0))[Close](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0)) ### Subscribe ### Report ### My comments