Détails   [Actualités Française — Décryptage indépendant](https://www.crashdebug.fr/actualites-france)   Jung William    28 Avril 2016     Création : 28 Avril 2016     Mis à jour : 1 Mai 2016    Clics : 5069 #  [ Procès LuxLeaks : des doutes sur l'indépendance de la justice luxembourgeoise...](https://www.crashdebug.fr/proces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question "Procès LuxLeaks : des doutes sur l'indépendance de la  justice luxembourgeoise...")

5.0 of 5 (1 Vote)

Temps de lecture : **6 min**

***Une belle infamie, ça aussi...***

![luxleaks 28 04 2016](https://www.crashdebug.fr/media/plg_jspeed/cache/images/81ca81319b0f28de8f3389355a901bc10ec8ddbd.webp)

Antoine Deltour, à l’origine du LuxLeaks, le 3 mars lors d’un meeting de soutien aux lanceurs d’alerte, à Paris.

Photo Marc Chaumeil

## Lors de la deuxième audience, les avocats des prévenus ont mis en cause une enquête privée menée par le cabinet PricewaterhouseCooper, spécialisé dans l'optimisation fiscale et qui a servi de base à l'accusation.

La deuxième audience du procès LuxLeaks, mercredi à Luxembourg, s’est muée en une introspection du fonctionnement de la justice grand-ducale – son homologue française n’ayant guère de leçon à donner. Sujet du jour, l’audition du policier enquêteur, Roger Hayard. Le premier à avoir auditionné Antoine Deltour, lanceur d’alerte à l’origine du grand déballage fiscal : *«Il s’est déclaré anticapitaliste, trouvant anormal que des multinationales paient peu d’impôts.»*

Cette audition s’était déroulée dans le cadre d’une commission rogatoire internationale (CRI), exécutée en France à la demande de la justice luxembourgeoise.

Le président du tribunal, Marc Thill, fait mine de s’interroger sur la sincérité de la coopération franco-luxembourgeoise en matière de judiciaire : *«La première CRI a été exécutée avec deux ans de retard, la seconde pas du tout.»* Le flic ne peut que confirmer mais peine à l’expliquer : *«Je ne saurais vous dire.»* On peut sous-titrer : la France a fait un bras d’honneur au Luxembourg, rare pays européen punissant de cinq ans de prison toute violation du «secret des affaires».

Les avocats de la défense préfèrent au contraire titiller la justice locale, à l’agacement croissant du président Thill : *«Le tribunal a des difficultés à comprendre votre question \[…\] Vous posez des questions dont vous connaissez les réponses, en faisant pression sur le témoin \[le policier Roger Hayard, ndlr\]»*, etc.

Il est donc question de la place du cabinet d’audit PriceWaterhouseCooper, sixième employeur du pays, paraissant mener l’enquête à la place des autorités compétentes, enquête qui a servi de base à l’accusation. Dialogue de sourds entre May Napela, avocate de Raphaël Halet, autre ancien salarié de PwC, Roger Hayard et Marc Thill :

L’avocate : «PwC a fait une enquête interne poussée avant de porter plainte.

\- Le flic : Probablement.

\- L’avocate : Est-ce normal ?

\- Le président : Dans cette affaire, cela ne me paraît pas inhabituel.

\- L’avocate : Une enquête parallèle serait habituelle ?

\- Le président : PwC a-t-elle fait notre travail ?»

Vaste introspection, suivie d’une autre. Il est cette fois question du curieux jeu de rôle entre Raphaël Halet, autre ancien auditeur ayant informé Edouard Perrin (le journaliste de *Cash Investigation* qui a révélé l’affaire), et son futur-ex employeur, PwC. Qui l’avait menacé d’une demande de 10 millions d’euros de dommages et intérêts avant de la ramener à l’euro symbolique après qu’il lui eut tout balancé ([lire *Libération* d’hier](http://www.liberation.fr/france/2016/04/26/le-proces-luxleaks-entre-debat-etymologique-et-dialogue-de-sourds_1448751)). Autre dialogue de sourds, cette fois à l’initiative d’Olivier Chappuis, défenseur du journaliste :

«L’avocat : Cet accord transactionnel, vous vous y êtes intéressés ?

\- Le président (au sommet de sa forme) : Je cherche la pertinence de la question.

\- Le flic : La pièce figure au dossier.

\- L’avocat : Mais à la demande de la défense, pas des magistrats ou enquêteurs.»

Cette volonté de protéger à tous crins le cabinet d’audit, spécialisé dans l’optimisation fiscale des multinationales implantées au Luxembourg, transparaît à l’évocation de la perquisition au sein de PwC en janvier 2015, près de trois ans après sa plainte initiale. Une ultime péripétie pour la route, toujours à l’initiative de Me Chappuis :

«L’avocat : PwC a été prévenu avant ?

\- Le flic : Oui.

\- L’avocat : Cela arrive souvent ?

\- Le flic : Cela ne contrevient pas à la vérité.

\- L’avocat : Donc, la police judiciaire du Luxembourg prévient PwC avant une perquisition, mais pas les futurs inculpés en cas pareil ?

\- Le président : Vous pensez qu’il y a une différence avec la France ?

\- L’avocat : Je vous parle d’une différence de traitement entre les parties au dossier !»

Ainsi s’égrène le procès, le tribunal assurant son déroulé avec superbe : «Autre question ?»

Source : [Libération.fr](http://www.liberation.fr/france/2016/04/27/proces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question_1449031?xtor=rss-450)

Vous aimez ce que vous lisez ? Notre travail est gratuit et indépendant, mais il a un coût. Vous pouvez nous soutenir librement grâce à un don via *[Tipeee](https://fr.tipeee.com/crashdebug-fr)* ou *[PayPal](https://www.paypal.com/paypalme/Crashdebug)*. Si vous ne pouvez pas nous aider financièrement (ce que je peux comprendre parfaitement), vous pouvez partager les articles sur vos réseaux sociaux, et parler du site autour de vous. Merci à celles et ceux qui rendent tout cela possible.

[![Google](https://www.google.com/images/branding/googleg/1x/googleg_standard_color_128dp.png)Ajouter Crashdebug.fr à Google](https://www.google.com/preferences/source?q=crashdebug.fr)

**Informations complémentaires :**

Crashdebug.fr : [LuxLeaks : ouverture du procès contre le lanceur d'alerte français Antoine Deltour](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11642-luxleaks-ouverture-du-proces-contre-le-lanceur-d-alerte-francais-antoine-deltour "LuxLeaks : ouverture du procès contre le lanceur d'alerte français Antoine Deltour")

Crashdebug.fr : [Mobilisation pour Antoine Deltour et les lanceurs d’alerte !](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11611-mobilisation-pour-antoine-deltour-et-les-lanceurs-d-alerte "Mobilisation pour Antoine Deltour et les lanceurs d’alerte !")

Crashdebug.fr : [17 organisations de la société civile lancent une pétition pour renforcer la protection des lanceurs d’alerte en France](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11626-17-organisations-de-la-societe-civile-lancent-une-petition-pour-renforcer-la-protection-des-lanceurs-d-alerte-en-france "17 organisations de la société civile lancent une pétition pour renforcer la protection des lanceurs d’alerte en France")

Crashdebug.fr : [Juncker, le complice de la flibusterie fiscale, doit démissionner](https://www.crashdebug.fr/international/9721-juncker-le-complice-de-la-flibusterie-fiscale-doit-demissionner "Juncker, le complice de la flibusterie fiscale, doit démissionner")

Crashdebug.fr : [Après le gag Moscovici, le feuilleton Juncker](https://www.crashdebug.fr/international/9710-apres-le-gag-moscovici-le-feuilleton-juncker "Après le gag Moscovici, le feuilleton Juncker")

Crashdebug.fr : [Evasion fiscale : Le Luxembourg aurait passé des accords secrets avec 340 multinationales](https://www.crashdebug.fr/international/9706-evasion-fiscale-le-luxembourg-aurait-passe-des-accords-secrets-avec-340-multinationales "Evasion fiscale : Le Luxembourg aurait passé des accords secrets avec 340 multinationales")

Crashdebug.fr : [Les fichiers HSBC des exilés fiscaux modifiés en France ](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/4667-les-fichiers-hsbc-des-exiles-fiscaux-modifies-en-france "Les fichiers HSBC des exilés fiscaux modifiés en France")

Crashdebug.fr : [Evasion fiscale : la banque privée de HSBC dans le collimateur de la justice française](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/9696-evasion-fiscale-la-banque-privee-de-hsbc-dans-le-collimateur-de-la-justice-francaise "Evasion fiscale : la banque privée de HSBC dans le collimateur de la justice française")

Crashdebug.fr : [La Suisse aurait remis à Paris des documents sur 300 clients d'UBS... ](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/9511-la-suisse-aurait-remis-a-paris-des-documents-sur-300-clients-d-ubs "La Suisse aurait remis à Paris des documents sur 300 clients d'UBS...")

Crashdebug.fr : [Peugeot, Total, BNP, HSBC… Ils comptent 4858 filiales dans les paradis fiscaux... ](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/6884-peugeot-total-bnp-hsbc-ils-comptent-4-858-filiales-dans-les-paradis-fiscaux "Peugeot, Total, BNP, HSBC… Ils comptent 4858 filiales dans les paradis fiscaux...")

Crashdebug.fr : ***[Evasion fiscale : ces « 600 milliards qui manquent à la France » ](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/4590-evasion-fiscale-ces-600-milliards-qui-manquent-a-la-france "Evasion fiscale : ces « 600 milliards qui manquent à la France »")***

Crashdebug.fr : [TVA : plus de 32 milliards de manque à gagner chaque année...](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/7425-tva-plus-de-32-milliards-de-manque-a-gagner-chaque-annee "TVA : plus de 32 milliards de manque à gagner chaque année...")

Crashdebug.fr : ***[Le fisc français « découvre » 38.000 comptes cachés en Suisse, pour un manque à gagner de 12 milliards d'euros pour l'État...](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11190-le-fisc-francais-decouvre-38-000-comptes-caches-en-suisse-pour-un-manque-a-gagner-de-12-milliards-d-euros "Le fisc français « découvre » 38.000 comptes cachés en Suisse, pour un manque à gagner de 12 milliards d'euros pour l'État...")***

Crashdebug.fr : ***[La réponse de l’Europe aux PanamaPapers ? Un nouveau droit à l’opacité pour les multinationales](https://www.crashdebug.fr/international/11587-la-reponse-de-l-europe-aux-panama-papers-un-nouveau-droit-a-l-opacite-pour-les-multinationales "La réponse de l’Europe aux Panama Papers ? Un nouveau droit à l’opacité pour les multinationales")***

Crashdebug.fr : ***[De la démocratie à la pathocratie : L’avènement du psychopathe politique](https://www.crashdebug.fr/international/11515-de-la-democratie-a-la-pathocratie-l-avenement-du-psychopathe-politique "De la démocratie à la pathocratie : L’avènement du psychopathe politique")***

Crashdebug.fr : ***[L'Union européenne était une idée AMÉRICAINE...](https://www.crashdebug.fr/international/11398-l-union-europeenne-etait-une-idee-americaine "L'Union européenne était une idée AMÉRICAINE...")***

Crashdebug.fr : [Dictature : Un « expert » européiste britannique réclame l’interdiction en Europe de tout référendum sur les questions européennes…](https://www.crashdebug.fr/international/11578-dictature-un-expert-europeiste-britannique-reclame-l-interdiction-en-europe-de-tout-referendum-sur-les-questions-europeennes "Dictature : Un « expert » européiste britannique réclame l’interdiction en Europe de tout référendum sur les questions européennes…")

Crashdebug.fr : ***[L'Europe, la mise en place d'une dictature (F. Asselineau)](https://www.crashdebug.fr/dossiers/5935-l-europe-la-mise-en-place-d-un-dictature-f-asselineau "L'Europe, la mise en place d'une dictature (F. Asselineau)")***
 Crashdebug.fr : [La mise en place de la dictature en France – Entretien avec Maître Danglehant](https://www.crashdebug.fr/actualites-france/11044-la-mise-en-place-de-la-dictature-en-france-entretien-avec-maitre-danglehant "La mise en place de la dictature en France – Entretien avec Maître Danglehant")

## Partager sur les réseaux sociaux

 [  Publier 0Nombre de partages sur X ](https://twitter.com/share?url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fproces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question&text=Proc%C3%A8s%20LuxLeaks%20%3A%20des%20doutes%20sur%20l%27ind%C3%A9pendance%20de%20la%20%20justice%20luxembourgeoise...)0Nombre de partages sur X

 [  Partager 0Nombre de partages sur Facebook ](https://facebook.com/sharer/sharer.php?u=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fproces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question)0Nombre de partages sur Facebook

 [  Partager 0Nombre de partages sur Linkedin ](https://www.linkedin.com/shareArticle?mini=true&url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fproces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question&text=Proc%C3%A8s%20LuxLeaks%20%3A%20des%20doutes%20sur%20l%27ind%C3%A9pendance%20de%20la%20%20justice%20luxembourgeoise...)0Nombre de partages sur Linkedin

 [  E-mail 0Nombre de partages sur Email ](mailto:?subject=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fproces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question&body=Proc%C3%A8s%20LuxLeaks%20%3A%20des%20doutes%20sur%20l%27ind%C3%A9pendance%20de%20la%20%20justice%20luxembourgeoise...)0Nombre de partages sur Email

 [  WhatsApp 0Nombre de partages sur Whatsapp ](https://web.whatsapp.com/send?text=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fproces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question%20Proc%C3%A8s%20LuxLeaks%20%3A%20des%20doutes%20sur%20l%27ind%C3%A9pendance%20de%20la%20%20justice%20luxembourgeoise...)0Nombre de partages sur Whatsapp

 [  Télégramme 0Nombre de partages sur Telegram ](https://t.me/share/url?url=https%3A%2F%2Fwww.crashdebug.fr%2Fproces-luxleaks-la-justice-luxembourgeoise-en-question&text=Proc%C3%A8s%20LuxLeaks%20%3A%20des%20doutes%20sur%20l%27ind%C3%A9pendance%20de%20la%20%20justice%20luxembourgeoise...)0Nombre de partages sur Telegram

---

 [  Previous  ](https://www.crashdebug.fr/loi-travail-face-aux-matraques-des-defiles-a-l-unite-sans-faille "Loi « Travail ». Face aux matraques des policiers, des défilés à l’unité sans faille ")

 [  Next  ](https://www.crashdebug.fr/salaries-et-etudiants-une-nouvelle-fois-dans-la-rue-contre-la-loi-travail "Salariés et étudiants une nouvelle fois dans la rue contre la loi El Khomri")

 ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif)

  [  My comments ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "This will show all of your comments.")   [  Subscribe ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0) "Subscribe")

[](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Bold") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Italic") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Underline") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Stroke")

[](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Quote") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Emoticons") [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Preview")

[![:confused:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/confused.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:cool:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/cool.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:cry:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/cry.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:laugh:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/laugh.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);)

[![:lol:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/lol.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:normal:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/normal.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:blush:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/redface.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:rolleyes:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/rolleyes.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);)

[![:sad:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sad.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:shocked:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/shocked.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sick:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sick.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:sleeping:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/sleeping.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);)

[![:smile:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/smile.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:surprised:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/surprised.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:tongue:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/tongue.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:unsure:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/unsure.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);)

[![:whistle:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/whistling.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);) [![:wink:](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/emoticons/wink.gif)](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0);)

 [](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0); "Close preview")

  ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif) 1000 Characters left

---

  Subscribe

  [ I agree to the terms and conditions. ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0))

  I consent to this website collecting my details through this form.

 ![captcha](https://www.crashdebug.fr/component/rscomments/captcha?type=form343df97334dbec0972eeadb10734f9ac&sid=6ac7c5f3dc6bd&Itemid=55 "The captcha code is case insensitive.")  [  ](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0))

  ![loader](https://www.crashdebug.fr/media/com_rscomments/images/loader.gif)

### Terms & Conditions

 [I Agree](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0))[Close](https://www.crashdebug.fr/javascript:void(0))

### Subscribe

### Report

### My comments